MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE
ITRW Architectes
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 10 000 euros
Siège social : 20 rue du Dragon, 75006 Paris, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 523 345 262 RCS Paris
Numéro SIREN : 523 345 262
Numéro SIRET (siège) : 523 345 262 00027
Code APE / NAF : 71.11Z – Activités d’architecture
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 06 523 345 262
Directeur de la publication :
M. Éric BOYER, en qualité de gérant
Contact :
Email : contact@aya.archi
Adresse : 20 rue du Dragon, 75006 Paris, France
2. HÉBERGEUR
IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site : www.ionos.fr
3. ACTIVITÉ
L’agence exerce une activité d’architecture et d’urbanisme (code NAF 71.11Z).
L’exercice de la profession d’architecte est soumis à la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture et aux dispositions du Code de déontologie des architectes.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, plans, croquis, maquettes, logos, éléments graphiques, structure, code source, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de ITRW Architectes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, demandes d’informations ou de devis, etc.) sont enregistrées par ITRW Architectes dans le but exclusif de répondre aux demandes des utilisateurs et d’assurer le suivi des relations commerciales.
Base légale du traitement : intérêt légitime de l’agence à répondre aux demandes des utilisateurs (article 6.1.f du RGPD).
Durée de conservation :
Les données sont conservées pendant une durée maximale de trois (3) ans à compter du dernier contact de l’utilisateur.
Droits des utilisateurs :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité des données la concernant.
Ces droits peuvent être exercés en adressant un email à : contact@aya.archi
Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur.
6. COOKIES
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Lors de la première visite sur le site, un bandeau d’information informe l’utilisateur de la présence de cookies et lui permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer ses préférences.
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7. RESPONSABILITÉ
ITRW Architectes s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur son site.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies sous sa seule responsabilité.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. ITRW Architectes ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.
8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris, sauf disposition légale contraire.

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1. ÉDITEUR DU SITE

Directeur de la publication : M. Éric BOYER, en qualité de gérant

Contact : Email : contact@aya.archi Adresse : 20 rue du Dragon, 75006 Paris, France

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2. HÉBERGEUR

IONOS SARL 7, place de la Gare – BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex – France Téléphone : 09 70 80 89 11 Site : www.ionos.fr

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3. ACTIVITÉ

L’agence exerce une activité d’architecture et d’urbanisme (code NAF 71.11Z). L’exercice de la profession d’architecte est soumis à la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture et aux dispositions du Code de déontologie des architectes.

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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, plans, croquis, maquettes, logos, éléments graphiques, structure, code source, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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L’agence exerce une activité d’architecture et d’urbanisme (code NAF 71.11Z).
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